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jeudi 30 juin 2011

Cuzance. Nettoyage des chemins avant les vacances

Cuzance. Nettoyage des chemins avant les vacances: "La sécheresse de ces derniers mois n'a pas favorisé la pousse de l'herbe. Néanmoins, les ronces et autres buissons ont bien profité des quelques averses reçues. Une dizaine de bénévoles, dont deux..."

"les hameaux de Cressensac"

SOCIÉTÉ 27/06/2011 À 19H18 La chaleur tue 4000 poulets dans un élevage du Lot

La canicule a causé de gros dégâts dans un élevage du Lot: 4.000 poulets d'un élevage industriel prêts à partir pour l'abattoir sont morts dimanche après-midi, asphyxiés dans leur poulailler, où la température a atteint 40 degrés, a-t-on appris lundi auprès de l'éleveur.
Le couple d'éleveurs du village de Cressensac (Lot) a eu beau ouvrir les portes et faire tourner des ventilateurs, 4.000 des 22.000 poulets de l'élevage sont morts, a précisé à l'AFP Céline Slesch, qui gère avec son compagnon cette exploitation des Causses du Lot qui compte également des vaches et des brebis.
«Il a fait tellement chaud que les poulets se sont étouffés. Ils ont eu un coup de chaleur, on a passé toute la nuit à les sortir du poulailler», témoigne la jeune femme.
Céline Slesch et Christophe Boutot n'étaient pas propriétaires des volailles, élevées en batterie et engraissées pour le compte d'une société du Périgord, qui selon eux, refuse de prendre en charge l'équarrissage.
«Déjà qu'on ne va rien gagner sur ces 4.000 poulets, si en plus il faut payer l'équarissage, on ne s'en sort pas», confie avec amertume l'agricultrice.
Lundi, les 4.000 poulets de 35 jours gisaient au sol, devant les bâtiments de la ferme, selon Mme Slesch.
Déjà lors de la canicule de 2003, cet élevage lotois avait enregistré des pertes, moins importantes que celle de dimanche.
Dimanche dans la région de Cressensac au nord du Lot, le thermomètre affichait 35 degrés à l'ombre.
Selon Météo France, la France connaît un «pic de chaleur», avec des records dans certaines régions, avant de retrouver dès mardi des températures plus proches des normales saisonnières.
(Source AFP)"les hameaux de Cressensac"

dimanche 26 juin 2011

Parc d'Activités du Haut Quercy

Parc d'Activités du Haut Quercy: "

Une réunion de concertation a eu lieu à la salle des fêtes de Cressensac le 17 juin 2011. Cette réunion n'a été publiée que dans les annonces légales. Nous regrettons qu'une publicité plus importante n'ait été faite.


Une exposition est à votre disposition en mairie ainsi qu'un cahier où vous pouvez porter vos observations.


Pour compléter ces informations vous pouvez consulter le diaporama qui a été projeté au cours de la réunion en cliquant ICI.


"

"les hameaux de Cressensac"

dimanche 19 juin 2011

Rapport développement durable des collectivités territoriales : le décret est paru

extrait du blog d'Arnaud Gossement

Rapport développement durable des collectivités territoriales : le décret est paru

développement durable, collectivités territoriales, rapport, gossement, avocat, décret, grenelleLe Gouvernement vient de publier ce matin au JO, le Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales. Je reviendrai rapidement vers vous pour vous en proposer une première analyse. 


JORF n°0141 du 19 juin 2011 page 10486 
texte n° 1 
DECRET 
Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales 

NOR: DEVD1107768D
Publics concernés : collectivités territoriales (communes et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants, départements, régions, collectivité de Corse).
Objet : élaboration d'un rapport sur la situation en matière de développement durable.
Entrée en vigueur : les dispositions du décret sont applicables à compter de la préparation des budgets pour 2012.
Notice : l'article 255 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement prescrit aux collectivités territoriales et aux EPCI de plus de 50 000 habitants d'élaborer un rapport sur leur situation en matière de développement durable. Ce rapport est présenté par l'exécutif de la collectivité préalablement aux débats sur le projet de budget. Le décret en précise la structure.
Le rapport prend en compte les cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l'article L. 110-1 du code de l'environnement. Il comporte deux parties : l'une relative au bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité ; l'autre relative au bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire. Ces bilans comportent, en outre, une analyse des modes d'élaboration, de mise en œuvre et d'évaluation des actions, politiques publiques et programmes menés par la collectivité, analyse qui peut être élaborée à partir du « cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux ».
Références : les textes modifiés par le présent décret peuvent être consultés, dans leur rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
Le Premier ministre, 
Sur le rapport de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, 
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de l'environnement ;
Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat ;
Vu la loi n° 93-1 du 4 janvier 1993 portant dispositions diverses relatives aux départements d'outre-mer, aux territoires d'outre-mer et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
Vu la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement ;
Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes en date du 2 décembre 2010 ;
Vu la saisine de l'Assemblée territoriale de Corse en date du 17 novembre 2010,
Décrète :

Article 1 
I. - Il est inséré, au sein du chapitre Ier du titre Ier du livre III de la deuxième partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, un article D. 2311-15 ainsi rédigé :
« Art. D. 2311-15. - Le rapport prévu à l'article L. 2311-1-1 décrit, sous forme de synthèse, la situation en matière de développement durable de la collectivité à partir des évaluations, documents et bilans produits par la commune sur une base volontaire ou prévus par un texte législatif ou réglementaire.
« Ce rapport comporte, au regard des cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l'article L. 110-1 du code de l'environnement :
« ― le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité ;
« ― le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire.
« Ces bilans comportent en outre une analyse des modalités d'élaboration, de mise en œuvre et d'évaluation des actions, politiques publiques et programmes.
« Cette analyse peut être élaborée à partir du cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux mentionné au deuxième alinéa de l'article 254 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. »
II. ― Il est inséré, au sein du chapitre Ier du titre Ier du livre III de la troisième partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, un article D. 3311-8 ainsi rédigé :
« Art. D. 3311-8. - Le rapport prévu à l'article L. 3311-2 décrit, sous forme de synthèse, la situation en matière de développement durable de la collectivité à partir des évaluations, documents et bilans produits par le département sur une base volontaire ou prévus par un texte législatif ou réglementaire.
« Ce rapport comporte, au regard des cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l'article L. 110-1 du code de l'environnement :
« ― le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité ;
« ― le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire.
« Ces bilans comportent en outre une analyse des modalités d'élaboration, de mise en œuvre et d'évaluation des actions, politiques publiques et programmes.
« Cette analyse peut être élaborée à partir du cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux mentionné au deuxième alinéa de l'article 254 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. »
III. ― Il est inséré, au sein du chapitre Ier du titre Ier du livre III de la quatrième partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, un article D. 4311-6 ainsi rédigé :
« Art. D. 4311-6. - Le rapport prévu à l'article L. 4310-1 décrit, sous forme de synthèse, la situation en matière de développement durable de la collectivité à partir des évaluations, documents et bilans produits par la région sur une base volontaire ou prévus par un texte législatif ou réglementaire.
« Ce rapport comporte, au regard des cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l'article L. 110-1 du code de l'environnement :
« ― le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité ;
« ― le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire.
« Ces bilans comportent en outre une analyse des modalités d'élaboration, de mise en œuvre et d'évaluation des actions, politiques publiques et programmes.
« Cette analyse peut être élaborée à partir du cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux mentionné au deuxième alinéa de l'article 254 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. »
Article 2 
Il est créé, dans la quatrième partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, une section IV au sein du chapitre V du titre II du livre IV ainsi rédigée :
« Section IV
« Rapport sur la situation en matière de développement durable de la collectivité de Corse
« Art. D. 4425-12. - Le rapport prévu à l'article L. 4425-7 décrit, sous forme de synthèse, la situation en matière de développement durable de la collectivité à partir des évaluations, documents et bilans produits par la collectivité de Corse sur une base volontaire ou prévus par un texte législatif ou réglementaire.
« Ce rapport comporte, au regard des cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l'article L. 110-1 du code de l'environnement :
« ― le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité ;
« ― le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire.
« Ces bilans comportent en outre une analyse des modalités d'élaboration, de mise en œuvre et d'évaluation des actions, politiques publiques et programmes.
« Cette analyse peut être élaborée à partir du cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux mentionné au deuxième alinéa de l'article 254 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. »
Article 3
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la préparation des budgets pour 2012 des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants, de la collectivité de Corse, des départements et des régions.
Article 4
La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juin 2011.

François Fillon 

Par le Premier ministre :

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Nathalie Kosciusko-Morizet

Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,

Claude Guéant"les hameaux de Cressensac"

samedi 18 juin 2011

Cressensac. conseil municipal. PLU

Hier 17 juin 2011 conseil municipal.
Délibération sur le PLU :


"Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121.29,
Vu le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L.110, L.121-1, L.121-3 et suivants, en en
particulier l’article L.123-9,
Vu la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2001 modifiant le code de l’urbanisme et relative aux
documents d’urbanisme,
Vu la délibération en date du 4 juillet 2003 prescrivant le Plan Local d’Urbanisme,
Considérant qu’un débat a eu lieu le 4 juin 2010 au sein du Conseil Municipal sur les orientations
générales du projet d’aménagement et de développement durable,
Vu la délibération en date du 23 décembre 2010 arrêtant le projet de plan local d’urbanisme,
Vu les avis des Personnes Publiques Associées portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme
arrêté le 23 décembre 2010.
Considérant que le projet de Plan Local d’Urbanisme tel qu’arrêté le 23 décembre 2010 doit subir
des modifications ainsi qu’une nouvelle transmission pour avis auxdites personnes, aux communes
limitrophes et aux établissements publics de coopération intercommunale concernés.
, le conseil municipal, Après en avoir délibéré par 12 voix pour et 2 abstentions :
- RETIRE la délibération du Conseil Municipal en date du 23 décembre 2010 portant sur le bilan
de la concertation et l’arrêt du PLU.
- DIT que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie et sera transmis au
contrôle de légalité conformément aux dispositions de l’article L.2131-1 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Fait et délibéré à Cressensac le 17 juin 2011"



"les hameaux de Cressensac"

mercredi 15 juin 2011

Une nouvelle page facebook pour les hameaux

Une nouvelle page facebook  pour les Hameaux de Cressensac
http://www.facebook.com/pages/les-hameaux-de-Cressensac/216975301667191?sk=wall

"les hameaux de Cressensac"

réunion du conseil municipal de Cressensac le 17 juin 2011


A l'ordre du jour: ( source : site de la mairie)

- élection des grands électeurs et des suppléants
- PLU
- modification du statut de la Fédération d'Eletricité
- compétence de la commune en matière d'assainissement
- enquête GAEC
- Information sur l'intercommunalité
 -Intervenant
"les hameaux de Cressensac"

Chez CHARLY

Chez CHARLY: "

Charly et le personnel de la brasserie.


Une vue de la salle de restaurant.


La brasserie est ouverte tous les midis sauf le samedi. Elle est ouverte aussi les vendredis et samedis le soir.


Téléphone : 05 65 37 78 92 ou 06 64 75 73 60


"

"les hameaux de Cressensac"

Nouvelle brocante à Cressensac

Nouvelle brocante à Cressensac: "

Vous y trouverez des objets anciens, de la vaisselle, des meubles, des assiettes ....


Cette brocante est située derrière la pharmacie (voir carte ci-contre).


Elle est ouverte de temps en temps !


"

"les hameaux de Cressensac"

vendredi 10 juin 2011

ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT D'ACTIVITES


Les Hameaux de Cressensac
Association loi 1901
Peyrelevade,
46 600 Cressensac







Date    : 06/2011

RAPPORT D’ACTIVITE

ASSEMBLEE GENERALE 2011

(période du 1er janvier 2010 au 1er juin 2011)


Dans le cadre des statuts de  l’association, le présent rapport d’activité est soumis au vote des adhérents lors de l’assemblée générale.

Il couvre la période du 1er janvier 2010 au 1er juin 2011, l’association ayant été créée en décembre 2009, il est apparu plus opérationnel de couvrir une période de 18 mois correspondant au lancement de l’association. Pour les années ultérieures, le rapport d’activité couvrira la période du 1er juin au 1er juin.

Les formalités liées au lancement de l’association.


L’association a été déclarée au journal officiel de la République française le 19 décembre 2009.

Les démarches entreprises

- Création d’un blog : http://les-hameaux-de-cressensac.blogspot.com/. Il est alimenté régulièrement
- Création d’un compte facebook : il est alimenté environ une fois tous les deux jours avec des nouvelles ;
- ouverture d’un compte à la Poste

Les actions menées

La participation à la coordination « voies du bon sens »

L’association les hameaux de Cressensac est partie prenante depuis l’origine de la coordination des voies du bon sens, qui regroupe sept associations et dont l’objectif est d’obtenir un retrait du projet tout en sollicitant une amélioration des voies existantes. L’association les hameaux a été présente aux différentes conférences de presse que la coordination a tenu depuis avril 2010.

L’association a également été active dans la préparation du recours gracieux déposé auprès du président du conseil général du Lot sur la délibération du 22 octobre 2010, puis  sur le recours contentieux déposé au tribunal administratif de Toulouse en avril 2011.

La participation à la coordination sur les nuisances liées à l’aéroport

Des rapprochements sont intervenus notamment avec l’association Quercy Périgord contre l’aéroport de Brive Souillac, l’association de défense de Chartiers- Ferrière et Turenne-Environnement pour  que soit enfin mise en place la commission consultative de l’environnement de l’aéroport.

Un arrêté des préfets de Corrèze et du Lot du 25 avril 2011 a désigné l’association des Hameaux comme l’un des trois membres associatifs appelés à participer à cette commission.
Une note a également été adressée au début de l’année 2011 au lancement de cette commission à l’ensemble des maires concernés.

Les réunions avec la mairie de Cressensac


Plusieurs réunions formelles ou informelles se sont tenues avec al mairie de Cressensac
Un courrier du 21 février 2011 retrace l’ensemble des points évoqués au cours de ces réunions.

Lors d’une réunion avec la quasi totalité du conseil municipal une présentation de l’association a été effectuée en janvier 2011, sous la forme d’un document Powerpoint ci après en annexe.

 Des actions de sensibilisation et d’information


Le 5 février 2011, une note de remarques a été déposée auprès du commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique sur une demande d’autorisation de la SARL Delpy, en vue de poursuivre un affouillement du sol sur la commune de Cressensac.

Perspectives 2011-2012


DES PROPOSITIONS PRATIQUES

-       sur la concertation : demande faite de la création d’un conseil local de développement ;
-       le lancement d’une démarche Agenda 21 ;
-       les fêtes des hameaux ;

La poursuite des actions en cours

En ajoutant :
-       une démarche active sur le PLU ;
-       la participation à la concertation sur la future zone d’activités ;
Approbation du présent rapport
Bilan financier


"les hameaux de Cressensac"

ASSEMBLEE GENERALE

L'association "les hameaux de Cressensac" a tenue sa première asemblée générale. Après dix huit mois de fonctionnement, le premier rapport d'activité présenté par le bureau a été approuvé à l'unanimité des membres présents.
Le bilan financier de l'association a été également soumis au vote des adhérents et approuvé à l'unanimité par eux.
L'assemblée générale a procédé à la reconduction des membres du bureau actuel:
- président : Vincent DELBOS
- secrétaire : Daniel PEREZ
- trésorier : Denis LAGORSE

Les compte rendus de l'assemblée générale sont en ligne dans les messages suivants